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Mentions légales


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Mentions légales

Applicables à partir du 1 janvier 2018

1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lorow.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : LOROW SAS, ZI du Bois Joly, 6 rue Johannes Gutemberg, BP 425, 85504 Les Herbiers Cedex, France. Création : LOROW SAS – www.lorow.com. Publication : Eric Loreau – eloreau@lorow.com. Le responsable de la publication est une personne physique ou une personne morale. Webmaster : Eric Loreau – eloreau@lorow.com. Hébergeur : OVH – www.ovh.com.

2. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site www.lorow.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lorow.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par LOROW, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.lorow.com est mis à jour régulièrement par Eric Loreau. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis
Le site www.lorow.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. LOROW s’efforce de fournir sur le site www.lorow.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.lorow.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lorow.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
LOROW est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite au préalable par le représentant légal de la société LOROW. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité
LOROW ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.lorow.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. LOROW ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.lorow.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. LOROW se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, LOROW se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.lorow.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.lorow.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause LOROW ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.lorow.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.lorow.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Toute demande est à envoyer à la société LOROW SAS, ZI du Bois Joly, 6 rue Johannes Gutemberg, BP 425, 85504 Les Herbiers Cedex, France. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.lorow.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de LOROW et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.lorow.com. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies
Le site www.lorow.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de LOROW. Cependant, LOROW n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site www.lorow.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lorow.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

10. Principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Conditions générales de ventes

Applicables à partir du 1 janvier 2018

1. Définitions
A chaque fois qu’ils seront utilisés dans le corps des présentes conditions générales, les termes ci-dessous auront la signification suivante : Client(s) : Toute personne qui commande un Produit par le biais du site Internet www.lorow.com, en dehors de toute activité professionnelle ou de revente ou de distribution des Produits. LOROW : Marque, nom commercial et société LOROW, SAS de droit français au capital de 20.000 Euros immatriculée au RCS de la Roche-sur-Yon, sous le numéro 525 192 126 dont le siège social est situé ZI du Bois Joly, 6 rue Johannes Gutemberg, BP 425, 85504 Les Herbiers Cedex, France. Produit(s) : Tout produit proposé à la vente par LOROW sur son site Internet www.lorow.com.

2. Dispositions générales
Les présentes conditions générales sont rédigées en français dans leur version originale qui seule fait foi et prévaut sur toute autre version traduite en langue étrangère. Les présentes conditions générales s’appliquent dans leur intégralité, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes de Produits conclues par LOROW sur son site Internet www.lorow.com, auprès d’acheteurs du monde entier, désirant acquérir les Produits proposés à la vente par LOROW sur ce Site Internet, en dehors de toute activité de revente ou de distribution des Produits et Services. Elles en constituent les conditions essentielles et déterminantes et prévalent sur toutes conditions générales et/ou tous autres documents émanant du Client, quels qu’en soient les termes. Aussi, toute commande adressée à LOROW implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Ainsi, tout Client passant une commande auprès de LOROW est réputé adhérer et accepter entièrement les présentes conditions générales, ce que celui-ci reconnaît expressément. Il renonce en outre, à se prévaloir de tout autre document même contradictoire. Les présentes conditions générales s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles applicables pour les ventes Internet aux professionnels et dans les points de vente ou chez les revendeurs de LOROW ou tout autre circuit de distribution. Les présentes conditions générales sont accessibles à tout moment par le Client sur le site Internet www.lorow.com. Toute modification des présentes conditions générales est opposable aux Clients dès sa mise en ligne sur le site www.lorow.com pour les transactions conclues postérieurement. Chacune des stipulations des présentes conditions générales s’appliquera dans toute la mesure autorisée par la loi et la nullité en tout ou partie d’une clause serait sans influence sur le reste de cette clause et l’ensemble des conditions générales. Le fait que LOROW ne se prévale pas à un moment quelconque d’une prérogative reconnue par les présentes conditions générales ne saurait être interprété comme valant renonciation par cette dernière à se prévaloir ultérieurement de la prérogative correspondante.

3. Utilisateurs
Les ventes de Produits sur la partie dédiée aux particuliers sont réservées à l’ensemble des acheteurs qui procèdent à l’achat de Produits en dehors de toute activité de revente ou de distribution des Produits. Préalablement à toute commande, le Client déclare que ses achats de Produits sur www.lorow.com ne sont pas destinés à la revente des Produits correspondants : avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

4. Accès au site
Le Client fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site Internet ayant pour adresse www.lorow.com. Le Client conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l’accès à l’Internet et de l’utilisation du dit site.

5. Caractéristiques des produits et disponibilité
Les photographies, graphismes et les descriptions des Produits proposés à la vente ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement LOROW. Les offres présentées sur le site www.lorow.com sont valables dans la limite des stocks disponibles. Conformément à l’article L 111-1 du Code de la Consommation, le Client peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site www.lorow.com des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu’il désire commander. Aussi, le Client a la possibilité de contacter LOROW afin de vérifier la disponibilité des Produits souhaités à l’adresse électronique suivante : info@lorow.com Toutefois, LOROW n’est en aucun cas responsable de tout préjudice lié à la mention de la disponibilité des Produits dans le cas où celle-ci s’avèrerait inexacte. En cas d’indisponibilité des Produits commandés, LOROW en informera le Client dans un délai de cinq jours ouvrés. Conformément aux dispositions de l’article L121.20.3 du Code de la Consommation, LOROW pourra dans ce cas fournir un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Tous frais d’expédition et de retour consécutifs à l’exercice du droit de rétractation visé à l’article 8 suivant, seront alors à la charge de LOROW. A défaut pour LOROW de faire usage de cette faculté, le Client sera remboursé sans délais et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu’il aura versées.

6. Choix des produits
Le Client ayant pris connaissance des Produits et de leurs caractéristiques, choisit sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu’ils les a préalablement déterminés avant toute commande, le(s) Produit(s) qu’il commande. Aussi, le Client est seul responsable pour le choix des options des articles lui correspondant. LOROW ne saurait par exemple être responsable du mauvais choix de la taille, couleur ou de toute autre option choisie. LOROW peut être librement contactée pour avis avant toute commande à l’adresse info@lorow.com.

7. Comment commander ?
Les commandes se font directement en ligne sur le site www.lorow.com au moyen du formulaire prévu par LOROW, après avoir rempli votre panier. La Commande est alors matérialisée par la réalisation complète du processus de Commande prévu sur le site www.lorow.com à savoir : Sélection du Produit, Clic sur « Ajouter au Panier », Clic sur « Commander ». Sélection du Lieu de livraison et du Mode de livraison et clic sur « Paiement sécurisé ». Sélection d’un mode de paiement et clic sur « J’accepte les conditions ». Renseignement de la fiche « Coordonnées Clients ». Vérification des renseignements et clic sur « Confirmer la commande ». Le paiement peut se faire en ligne par carte bancaire et par PayPal. Sous réserve du droit de rétractation visé à l’article 8 suivant, toute commande deviendra définitive à compter de l’envoi au Client d’un courrier électronique de confirmation de commande par LOROW et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix. LOROW recommande au Client de conserver ces informations sur un document papier ou informatique. LOROW se réservera toujours la faculté d’annuler une vente, même après réception du courrier électronique de confirmation, en cas de défaut de confirmation bancaire du paiement effectif de la somme réclamée. Tout « double clic » du Client au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu’une signature manuscrite. En cas de contestation concernant la réalité ou les modalités de la transaction, les enregistrements informatiques fournis par le serveur de paiement bancaire sécurisé vaudront preuve entre les parties. LOROW se réservera toujours la faculté d’annuler une vente, en cas de défaut de confirmation bancaire du paiement effectif de la somme réclamée. Toutes sommes versées à la commande par le Client ne constituent en aucun cas des arrhes dont l’abandon autoriserait ce dernier à se dégager du contrat. Le bénéfice d’un contrat est personnel au Client et ne peut être cédé sans l’accord de LOROW. LOROW se réserve la faculté de refuser ou suspendre toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou en cours d’administration.

8. Droit de rétractation : « satisfait ou remboursé »

a. Modalité d’exercice du droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L121-20 du Code de la consommation, le Client ayant la qualité de consommateur dispose d’un droit de rétractation d’un délai de quatorze (14) jours suivant la réception de(s) Produit(s) objet(s) du contrat de vente, aux termes duquel il peut demander soit l’échange ou le remboursement de sa commande. Le Client exerce son droit de rétractation par voie de lettre recommandée avec demande d’avis de réception, mentionnant le numéro de Commande et le(s) Produit(s) concerné(s), adressée à : LOROW, ZI du Bois Joly, 6 rue Johannes Gutemberg, BP 425, 85504 Les Herbiers Cedex, France. Le Client ne pourra en aucun cas exercer son droit de rétractation par renvoi direct du Produit concerné.

b. Modalités de retour des produits
En vue d’un traitement optimal des retours, tout Produit nécessitant d’être retourné doit faire l’objet d’une demande spécifique auprès de LOROW, qui délivrera un numéro d’accord de retour à apposer sur le colis. Tout colis qui sera retourné et qui ne présentera pas le bon de retour visible sur le carton sera systématiquement refusé. Tout colis n’ayant pas fait l’objet d’une demande de retour initiale sera là aussi systématiquement refusé. Dès réception de l’accord, le Client dispose de 15 jours pour retourner le Produit. Passé ce délai, le retour sera refusé. Il est conseillé d’effectuer le retour par colis suivi. Le Colis est envoyé aux risques et sous la responsabilité du Client, notamment en cas de perte ou d’endommagement. Seul l’expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête ou une réclamation auprès des services postaux. Tout Produit retourné devra être emballé dans son emballage d’origine propre et non abîmé. Les frais de retour sont à la charge du Client et LOROW ne pourra rembourser que la valeur du produit (hors frais d’envoi initiaux). LOROW n’accepte aucun retour en contre remboursement, ni en port dû, quel qu’en soit le motif. Tout produit utilisé ne sera ni repris, ni échangé.

c. Remboursement
LOROW procèdera au remboursement du Client ayant exercé son droit de rétractation dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d’exercice du droit de rétractation.

d. Cas particulier des produits personnalisés ou vendus sur devis spécifique
Conformément à l’article L.121-20-2-3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ci-dessus mentionné ne pourra pas être exercé par le Client, en cas de fourniture de Produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés, ayant fait l’objet de d’un devis spécifique.

9. Prix
Les prix des Produits sont ceux mentionnés sur le site Internet www.lorow.com lors de la passation de la commande dans les conditions définies à l’article 7 des présentes. Les prix des Produits ne comprennent pas les frais d’expédition, et sont facturés en supplément du prix des Produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par le Client. Les prix des Produits mentionnés sur le site internet www.lorow.com sont exprimés en Euros et Toutes Taxes Comprises (soit une Taxe sur la Valeur Ajoutée, applicable à tout Client résidant de l’Union Européenne). Pour tout Contrat de vente conclu avec un Client non résident de l’Union Européenne ou résident dans les DOM TOM, aucune TVA n’est applicable). Le Client ne peut en aucun cas se prévaloir de tout autre prix pratiqué pour tout autre mode de commercialisation. Les prix de vente des Produits peuvent être modifiés par LOROW et sur www.lorow.com à tout moment. Cette modification sera signalée au Client avant toute commande.

10. Modalités générales de paiement
Les Produits sont payables en Euros ou, dans certains cas, dans la devise du pays d’achat. Le paiement des Produits commandés, ainsi que tout frais inhérent, s’effectue comptant lors de la passation de la commande, par carte bancaire ou par PayPal directement en ligne. Le paiement des Produits est réalisé par paiement électronique sécurisé par carte bancaire, la collecte en ligne des coordonnées de la carte de crédit du Client (numéro de carte bancaire, date d’expiration, cryptogramme visuel) étant destiné à réaliser la transaction et le paiement de la commande. Les coordonnées bancaires saisies sont alors cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et protégées grâce à un système de sécurité destiné à empêcher des tiers non autorisés d’intercepter ces données, d’y accéder, de les déformer ou de les détourner à leurs profits. En communiquant ses coordonnées bancaires, le Client accepte par avance et sans condition que LOROW procède à la transaction sécurisée. Le Client autorise donc par avance sa banque à débiter son compte à la vue des enregistrements ou des relevés transmis par LOROW, même en l’absence de factures signées de la main du titulaire de la carte. LOROW se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.

11. Retard ou défaut de paiement
En cas de retard ou défaut de paiement, total ou partiel LOROW pourra : suspendre  toute livraison jusqu’au complet paiement ; remettre en cause tout délai de paiement éventuellement consenti ; exiger tout autre paiement dû à raison d’une autre commande, livrée ou non, dans les 48 heures à compter d’une mise en demeure par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, et ce même en cas d’émission d’effets de commerce ; exiger, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, la restitution, aux frais et risques du Client, des Produits livrés, cela sans préjudice du complet paiement du prix ou de toute demande de dommages-intérêts ; procéder à la résolution du contrat de vente et au refus de toute autre commande en cours, sans préjudice de toute demande de dommage-intérêts ; exiger toute pénalité de retard égale à trois fois le taux d’intérêt légal. Les frais de recouvrement de toute facture impayée seront mis à la charge du Client défaillant, y compris les honoraires d’officiers ministériels et d’auxiliaires de justice. En tout état de cause, LOROW sera en droit de conserver les acomptes et autres sommes versées, à titre de premiers dommages- intérêts, puis de pénalité, même en cas de reprise des Produits en vertu de la clause de réserve de propriété, sans que ce montant puisse être inférieur à 25% du prix des produits.

12. Livraison
LOROW est réputée avoir rempli son obligation de délivrance dès lors que les Produits sont livrés au domicile du Client, dans un Point relais, ou tout autre lieu de livraison convenu avec ce dernier. Les commandes ne peuvent pas être retirées sur place. Les commandes sont gérées au fur et à mesure de leur réception. LOROW ne fait pas d’envoi prioritaire. Il appartient au Client de renseigner lors de la passation de la Commande, l’adresse à laquelle les Produits commandés doivent être livrés. Le Client renseigne également un numéro de téléphone auquel il pourra être joint lors de la Livraison. Tout défaut dudit numéro entraînera l’impossibilité pour le Client de se prévaloir d’un retard ou d’un défaut de Livraison. Après deux présentations infructueuses (sauf pour la Poste : après avis de passage et non retrait au bureau de poste dans le délai indiqué) LOROW pourra de plein droit résilier la commande au frais du Client. Elle procèdera alors au remboursement du prix des Produits dont il aura été retranché les frais de transports Aller-Retour, les frais de stockage ainsi que les frais financiers relatifs à l’annulation de la commande et au remboursement du prix. Toute Livraison est effectuée par la Poste ou par un transporteur après paiement par carte autorisée par la banque. Le transfert des Produits commandés de tout établissement de LOROW ou tout autre lieu de départ jusqu’au lieu de Livraison est effectué aux risques du Client, même en cas de livraison franco de port.

13. Délais
Les produits indiqués en stock correspondent à des produits stockés toute l’année. Toutefois, la mise à jour des stocks n’étant pas immédiate, il se peut donc qu’un produit indiqué en stock ne le soit plus. Aussi, les produits indiqués en stock le sont dans la limite des quantités et options disponibles. Dans le cas d’une commande d’un Produit mentionné en stock mais en en réalité en rupture : le paiement ne sera pas validé ; le Client ayant passé commande en sera dès que possible prévenu dès réception de sa commande sur les serveurs de LOROW, sous réserve de la véracité des coordonnées qu’il aura communiquées. En tout état de cause, LOROW ne pourra voir sa responsabilité engagée par le Client pour rupture de stock. Un produit en stock sera expédié sous 48 heures  à 72 heures ouvrées. Sauf mention contraire sur la fiche produit (en stock), il faut généralement compter un délai de 7 à 10 jours ouvrés pour que la livraison soit effectuée. Si le délai s’avère plus important, le Client en est informé dès que possible, cela avant de valider son paiement et traiter sa Commande de manière à requérir préalablement son accord quant au délai minimum à attendre. Dans une telle hypothèse, dès lors que le client a accepté le délai minimum annoncé (exemple : 30 jours), il ne peut plus annuler sa Commande, sauf si le délai dépasse de 20 jours le délai annoncé et sous réserve de son droit de rétractation. Pour autant, LOROW fait ses meilleurs efforts pour livrer tous les Produits commandés dans un délai maximum de 14 jours. Les délais ci-dessus indiqués ne sont donnés qu’à titre indicatif et toute livraison dans un délai supérieur à celui-ci ne saurait entraîner la responsabilité de LOROW en cas de conséquence préjudiciable pour le Client, ni l’octroi de dommages-intérêts. Toutefois, sauf cas de force majeure telle que décrite à l’article 19 des présentes, dans le cas où les Produits commandés n’auraient pas été livrés dans un délai de 14 jours à compter de la confirmation de la commande par LOROW, le Client aura la possibilité de demander la résolution de la vente par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée à LOROW. Dans cette hypothèse, toute somme encaissée au titre de la commande non livrée sera restituée au Client dans un délai maximum de 15 jours suivant la réception par LOROW de la demande de restitution par le Client. En tout état de cause, le Client ne peut protester contre aucun retard de livraison dans le cas où il ne serait pas à jour de ses obligations envers LOROW notamment en matière de paiement, ou si LOROW n’a pas été en possession en temps utile des éventuelles spécifications et/ou informations nécessaires à la livraison.

14. Conformité et réception
La conformité des Produits et des Services (état, absence de vice, nombre…) doit être impérativement vérifiée par le Client lors de leur réception, en présence le cas échéant du transporteur ; les frais et les risques afférents à la vérification des Produits étant à la charge du Client. En cas de retirement des Produits par le Client, toute réserve ou contestation relative à un défaut de conformité apparent des Produits doit être portée sur le bon de retirement et devra être confirmée à LOROW par lettre recommandée avec accusé de réception, dans le délai de trois jours à compter de leur retirement. En cas de transport des Produits organisé par LOROW, toute réserve ou contestation relative à d’éventuels manquants ou avaries apparents doit être portée sur le bon de livraison et être confirmée au transporteur, ainsi qu’à LOROW, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée dans les 3 jours (non compris les jours fériés) suivant la prise de livraison des Produits. A défaut du respect de ces conditions, les Produits seront réputés conformes et la responsabilité de LOROW ne pourra être remise en cause à ce titre, le Client étant tenu pour responsable de tout préjudice subi par LOROW du fait du non respect de cette procédure. Le Client doit prouver l’existence des manquants, défauts et/ou anomalies concernant les Produits. En cas de non-conformité avérée et constatée par LOROW, LOROW procède à ses frais à un remplacement du Produit non conforme selon ses stocks disponibles. En cas d’impossibilité de remplacer le Produit défectueux, LOROW procèdera au remboursement du prix des Produits. En aucun cas la non-conformité d’un Produit ne peut ouvrir droit à versement de dommages-intérêts au  profit du Client.

15. Transfert de propriété
Les Produits sont vendus sous réserve de propriété jusqu’à leur complet paiement. A cet égard, le paiement s’entend du règlement effectif sur le compte de LOROW, du prix des Produits, des frais afférents à la commande et des intérêts. Aussi, jusqu’à ce terme, il appartient au Client de permettre une identification des Produits commandés, livrés et non payés.

16. Transfert des risques 
De convention expresse, nonobstant la clause de réserve de propriété mentionnée à l’article 15 précédent, les Produits sont réputés sous la garde du Client à compter de la date de leur livraison telle que définie à l’article 12 précédent. Aussi, à compter de ladite délivrance, le Client supporte seul les risques que les Produits pourraient subir ou occasionner, pour quelque cause que ce soit, même en cas de force majeure, de cas fortuit ou du fait d’un tiers. LOROW s’engage à contracter une assurance couvrant tout dommage causé ou subi par le(s) Produit(s) commandé(s) par le Client et non livré(s) à compter de leur paiement complet par celui-ci.

17. Responsabilité et garantie
Tout Produit proposé à la vente par LOROW sur son site Internet est conforme à la législation française en vigueur. Il appartient au Client résidant hors de France de s’assurer de la conformité des Produits à la législation en vigueur dans le pays de destination. Le Client bénéficiera de la garantie légale des vices cachés (articles 1641 à 1648 du Code civil) et de la garantie légale de conformité (article L 211-4 et suivants du Code de la consommation).

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Article L211-4 Code de la consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Nota : Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s’appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.

Article L211-5 Code de la consommation
Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. Nota : Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s’appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.

Article L211-12 Code de la consommation
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. Nota : Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s’appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.

Article 1641 Code civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1er du Code civil
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

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Pour les Produits vendus sur le site Internet de LOROW et qui ne sont pas commercialisés sous la marque LOROW, le Client bénéficie en outre, d’une garantie « fabricant », d’une durée différant selon les marques. Ces informations sont disponibles sur le site internet dans la rubrique « marques et garantie ». Toute demande de garantie est assujettie à la seule et unique expertise de LOROW ou du fabricant, qui sont les seuls habilités à prendre en compte ou pas la garantie. En tout état de cause, les présentes garanties sont limitées à la remise en état des Produits reconnus défectueux ou à leur échange ou leur remboursement selon la convenance de LOROW, ainsi qu’à la prise en charge des frais de port et d’expédition des dits Produits, à l’exclusion de tout versement de dommages et intérêts. Le Client est seul responsable de la conservation, de l’utilisation et de l’entretien des Produits. Sont exclus de toute garantie, notamment : les vices apparents, c’est à dire les défauts d’aspect visibles non déclarés par le Client lors de la délivrance des Produits ; les défauts et/ou détériorations provoqués par l’usure normale des Produits ; les défauts ou détériorations provoqués par un usage différent de celui pour lequel les Produits ont été conçus, par une négligence, par un mauvais montage par le Client ou un tiers, par un mauvais entretien, par un mauvais stockage, par une mauvaise utilisation ou par le non-respect de la notice de montage ou des conseils d’utilisation et d’entretien, par un accident ; les défauts ou détériorations liés à un facteur extérieur à LOROW. Toute intervention ou modification effectuée sur les Produits par le Client ou par un tiers met fin automatiquement à la garantie. Toute contestation ou réclamation pour non-conformité doit être formée par l’envoi d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception LOROW à l’adresse suivante : LOROW, ZI du Bois Joly, 6 rue Johannes Gutemberg, BP 425, 85504 Les Herbiers Cedex, France. LOROW ne pourra être tenue pour responsable d’aucun dommage indirect qui pourrait survenir du fait de l’achat des Produits.

18. Retours de produits dans le cadre de la garantie
Tout retour de Produits au titre des garanties visées à l’article 17 précédent, doit faire l’objet d’un accord préalable de LOROW. A cette fin, le Client prendra contact avec le service après-vente de LOROW pour se voir attribuer un numéro de retour. Aussi, aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable de LOROW. En tout état de cause, tout Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, comporter l’ensemble du Produit et de ses accessoires et être accompagné de façon lisible du numéro de retour de Produits communiqué par LOROW. Tout Produit incomplet, abîmé, endommagé, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre de la garantie. Les frais d’envoi sont à la charge de LOROW, plafonnés au tarif correspondant à l’envoi de la Poste. Tout risque lié au retour du Produits est à la charge du Client. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus, le Client ne pourra formuler aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des Produits livrés, les Produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.

19. Force majeure
Sont considérés comme cas de force majeure eu égard aux obligations de LOROW, les événements indépendants de sa volonté et qu’elle ne peut raisonnablement être tenue de prévoir. Il en sera également ainsi en toutes circonstances, et ce même s’ils n’entrent pas dans la définition précitée, notamment des cas de mouvements populaires, actes de terrorisme, bris de machine, incendie, tempête, dégâts des eaux, grève, pénurie de matières premières, les dispositions d’ordre législatif ou réglementaire, les blocages des moyens de transport et d’approvisionnement des réseaux de télécommunications, les blocages des réseaux informatiques (y compris les réseaux commutés des opérateurs de télécommunication), les défaillances du réseau public de distribution d’électricité, les pertes de connectivité Internet, susceptibles d’empêcher ou de gêner l’exécution des présentes.

20. Loi informatique et libertés
L’ensemble des informations communiquées par le Client fait l’objet d’un traitement informatique automatisé ayant été déclaré par LOROW, conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, il est rappelé que chaque Client dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de modification et de suppression sur toute donnée personnelle le concernant. Le Client peut à tout moment exercer ce droit en contactant LOROW par : courrier électronique à l’adresse suivante : info@lorow.com ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : LOROW, ZI du Bois Joly, 6 rue Johannes Gutemberg, BP 425, 85504 Les Herbiers Cedex, France. Les éléments d’informations collectés par LOROW ne sont communiqués à aucun tiers, à l’exception des partenaires de LOROW dans le cadre de l’exécution des commandes.

21. Propriété intellectuelle
La marque LOROW et ses accessoires, logos, images, emballages ainsi que tout contenu édité par elle sur le présent site Internet, sont la propriété exclusive de LOROW. Il est de même de tout droit d’auteur, brevet, dessin et modèles sur les Produits. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est interdite et constitue un délit.

22. Convention de preuve
Il est convenu que le fait de cliquer sur le bouton « J’accepte les conditions » constitue la preuve suffisante du consentement du Client et entraîne son acceptation des dites conditions de vente.

23. Droit applicable et litige
Les présentes conditions générales, ainsi que les contrats qu’elles régissent, sont soumis à la loi française à l’exclusion des règles de conflit de loi et de la convention de Vienne de 1980 sur la vente internationale de marchandises. En cas de litige, seront seuls compétents les tribunaux de La Roche-sur-Yon (France), même en cas de référé, d’appel en garantie, de demande incidente ou de pluralité de demandeurs.

24. Services clientèle et suivi de commande
Pour toute information, le Client peut contacter le service Client à l’adresse suivante : LOROW, ZI du Bois Joly, 6 rue Johannes Gutemberg, BP 425, 85504 Les Herbiers Cedex, France.

Livraisons et Retours

Applicable à partir du 1 janvier 2018

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Applicables à partir du 1 janvier 2018

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